Marque enregistrée - Marque en non vigueur

médecine chiropractique
desrumaux christian

Numéro de dépôt :
3845955
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
médecine chiropractique de desrumaux christian

Présentation de la marque médecine chiropractique

Déposée le 13 juillet 2011 par desrumaux christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « médecine chiropractique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est desrumaux christian domicilié(e) 120 route du mollard - 38140 - SAINT BLAISE DU BUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, desrumaux christian domicilié(e) 120 route du mollard - 38140 - SAINT BLAISE DU BUIS - France.

La marque médecine chiropractique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque médecine chiropractique est expirée depuis le 13 juillet 2021.

desrumaux christian a également déposé les autres marques suivantes : Médecine Ostéopathique , Médecine Etiopathique


desrumaux christian - 120 route du mollard - 38140 - SAINT BLAISE DU BUIS - France


desrumaux christian - 120 route du mollard - 38140 - SAINT BLAISE DU BUIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638681 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Articles pour reliures ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ;

Services vétérinaires ; chirurgie esthétique.